Démarches administratives

Démarches d’urbanisme en ligne :

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Recensement citoyen

Les jeunes gens doivent s’inscrire en mairie de leur domicile à compter du jour anniversaire de leurs 16 ans.

Pièces à fournir :
• le livret de famille
• une pièce d’identité du jeune
• un justificatif de domicile
• le jugement de divorce si nécessaire
Le parent titulaire de l’autorité parentale peut également effectuer cette démarche.

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Carte d’identité
ACTUALITES :

LA CARTE D’IDENTITE VALABLE 15 ANS

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À compter du 1er janvier 2014, la durée de validité des cartes nationales d’identité (CNI) délivrées aux personnes majeures passera de 10 à 15 ans. Attention, cette prolongation ne concernera pas les CNI délivrées aux mineurs qui resteront toujours valables 10 ans.

Cet allongement de 5 ans concernera à la fois :
les nouvelles CNI délivrées à partir du 1er janvier 2014,
les CNI délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013.
Pour les CNI délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, cette prolongation de 5 ans n’impliquera aucune démarche particulière de la part des usagers, la date de validité inscrite sur le titre n’étant pas modifiée.

À noter : pour ceux qui souhaiteront voyager avec une CNI dont la date initiale de validité sera dépassée, il sera possible de télécharger prochainement sur le site du ministère des affaires étrangères et du ministère de l’intérieur un document leur permettant de justifier de cette mesure auprès des autorités étrangères concernées.

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La demande doit être déposée auprès de la mairie du lieu de domicile. Le demandeur doit se présenter personnellement au guichet pour le relevé de son empreinte digitale notamment. La demande est rédigée sur un formulaire remis uniquement sur place.

Pièces à fournir :
• si vous possédez une carte valide ou périmée depuis moins de 2 ans : formulaire de demande de carte nationale d’identité complété et signé par le demandeur, 2 photos d’identité identiques récentes, de face tête nue, fond clair (format 35 mm x 45 mm, un justificatif de domicile et votre carte.
• si vous ne possédez pas une carte valide ou périmée depuis moins de 2 ans : formulaire de demande de carte nationale d’identité complété et signé par le demandeur, 2 photos d’identité identiques récentes, de face tête nue, fond clair (format 35 mm x 45 mm, un extrait d’acte de naissance avec filiation de moins 3 mois.

passeport Passeport
Le passeport est un document officiel qui permet à tout citoyen de voyager. Il peut aussi servir de pièce d’identité et est exigé pour entrer dans la plupart des pays etrangers. Toute personne de nationalité française, quel que soit son âge, peut solliciter la délivrance d’un passeport.

Pièces à fournir :
• le livret de famille avec filiation complète
• la carte nationale d’identité du mineur (obligatoire)
• un justificatif de domicile récent
• le jugement de divorce ou de tutelle (si besoin)

Pour faire établir son passeport, chaque individu majeur ou mineur devra obligatoirement se présenter dans une des communes sur le territoire national dotées des stations d’enregistrement (Créon, Sauveterre de Guyenne,Lormont, Castillon la Bataille, Ste Foy la Grande, Coutras,Libourne etc..) afin d’y déposer personnellement sa demande et plus tard y retirer son passeport.

Pour les personnes mineures :

En cas de divorce ou de séparation de corps des parents : copie du jugement désignant la personne exerçant l’autorité parentale sur ce mineur

En cas d’exercice conjoint de l’autorité parentale par les parents naturels : fournir la décision du justice des affaires matrimoniales

PERMIS DE CONDUIRE

Dans le cadre de la réorganisation des services pour la mise en place du nouveau permis européen sécurisé au format carte de crédit, trois sites vous accueillent en Gironde pour réaliser vos démarches permis de conduire :
Préfecture de la Gironde
Sous-préfecture d’Arcachon
Sous-préfecture de Libourne (pour quelques démarches)
Depuis le 16 septembre 2013, les permis de conduire (catégories et format) sont harmonisés au sein de l’Union européenne. Les permis cartonnés roses restent valables jusqu’en 2033. Inutile de vous présenter en préfecture ou en sous-préfecture pour échanger votre permis.
La déclaration de perte de permis de conduire se fait désormais en préfecture ou sous-préfecture. La déclaration de vol se fait toujours à la police ou gendarmerie.
Source : [www.gironde.gouv.fr/

>http://www.gironde.gouv.fr/Actualites/Breves/Modalites-de-delivrance-du-nouveau-permis-de-conduire-securise-en-Gironde]
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Sortie de territoire

• SUPPRESSION DES AUTORISATIONS INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES DE SORTIE DU TERRITOIRE
Circulaire n° INTD1237286C du 20 novembre 2012

Le régime de l’interdiction de sortie du territoire national pour les mineurs a été modifié par la loi du 9 juillet 2010, afin de prévenir plus efficacement le risque d’enlèvement d’enfant.
En conséquence, la circulaire du 30 novembre 2012 supprime les autorisations de sortie du territoire individuelles et collectives pour les mineurs français à compter du 1er janvier 2013.
Un mineur français pourra désormais franchir les frontières sans attestation d’autorisation de sortie du territoire à condition d’être muni de son seul passeport en cours de validité ou bien avec sa seule carte nationale d’identité en cours de validité. Ainsi, le mineur français, peut circuler librement dans l’ensemble de l’Union Européenne ainsi qu’en Islande, Norvège, Suisse, au Lichtenstein, à Monaco, en Andorre, à Saint-Martin et au Saint-Siège.
Les mesures administratives d’opposition (validité 15 jours) à la sortie du territoire (délivrées par la préfecture, la sous-préfecture ou la gendarmerie) sont maintenues pour répondre aux situations d’urgence avérées dans lesquelles une personne titulaire de l’exercice de l’autorité parentale, le plus souvent un parent, craint un départ imminent et illicite de l’enfant (mineur français et étranger) à l’étranger.

Chemin de Randonnée

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La boucle locale de NERIGEAN, permet d’admirer de beaux points de vue à l’intérieur des terres, de traverser de nombreux sous-bois, de découvrir le vignoble de l’Entre-deux-Mers, le long d’un parcours vallonné et varié.
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1-Le départ de la boucle se fait du parking en face de l’église
L’église Saint Martin de Nérigean (I.S.M.H 1926) dont la partie la plus ancienne date du Xllème siècle est édifiée en forme de croix latine longue de 36 mètres divisée en six travées. Elle se termine à l’Est par un chevet droit et à l’Ouest par un clocher-porche. Au XVlllème siècle la nef reçoit un nouveau couvrement et le transept est construit, ainsi que le clocher. Ce magnifique clocher-porche est carré à sa base. La porte donnant accès au porche est en arc brisé et décorée d’une accolade agrémentée de crochets et terminée par un fleuron; deux pilastres prolongés par des pinacles encadrent le tout.
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A côté de l’église, une magnifique croix de cimetière (CI.M.H 1907) avec les représentations de Sainte Madeleine et Sainte Catherine ; sur un autre registre, sont représentés l’archange Gabriel, Saint-Paul, Saint-Michel et Saint-Pierre et enfin figure le lion de Saint-Marc, le bœuf de Saint-Luc, l’ange de Saint-Mathieu et l’aigle de Saint-Jean.

2- Prendre direction CADARSAC ARVEYRES. A la balise à droite, prendre le chemin en calcaire qui devient non revêtu.

3- À la sortie du chemin à gauche, prendre la route.
4-Après le stade à gauche, à la balise, entre la maison et les vignes. Prendre les allées de vignes. À la sortie du chemin à gauche suivre la route sur 100 m environ.
5-Puis au poteau électrique à gauche (balise manquante), longer la maison et prendre le chemin enherbé au milieu dès vignes. Au porte-flèches, tout droit. Continuer dans le bois.
6- A la sortie du bois, à gauche.
7- Au stop, à gauche à l’arrêt de bus. Prendre à droite « chemin de Plassiment ». Aux pins francs, à droite, puis à gauche au milieu des vignes. Toujours tout droit et à la route à gauche.

8- A la balise verte et jaune dans le virage de la route goudronnée, prendre en face le chemin enherbé avec, de chaque côté, une plantation d’arbres. A la chicane tout droit. A la route (chicane à gauche), prendre la route goudronnée en face. Puis dans le virage, prendre le chemin enherbé en face. Passer près d’une palombière, puis à la route goudronnée, à gauche.
La légende de ce chemin dit que Roland s’amusait à sauter du clocher de Nérigean à celui de Saint Germain du Puch, et le bourdon sur lequel il s’appuyait cassa, et il tomba sur une grosse pierre sur laquelle sont restées ses empreintes.

9- Faire un peu de route, puis à la balise à gauche.

10-Traverser une petite partie boisée et ensuite suivre les allées de vignes. Arrivée à la route à droite. A gauche et aussitôt à droite, après la maison.

11- Longer la maison pour revenir au point de départ et à droite pour rejoindre le parking de l’église.

* Traille = Trace

Ce document est disponible à la maire de Nérigean ou à l’office de tourisme du Brannais ( 05.57.74.90.24, [www.tourismebrannais-entredeuxmers.com->www.tourismebrannais-entredeuxmers.com]).